L’oubli est-il en train de devenir ce qu’il y a de pire et la mémoire ce qu’il y a de meilleur ? Voilà un essai des plus contre-intuitif qui mérite qu’on s’y arrête.
Les violences faites aux enfants ou aux femmes justifient d’être sanctionnées. Par reconnaissance du traumatisme vécue par la victime. Mais aussi, pour combattre un fléau couvert depuis des millénaires par tant de déni et d’impunité. Cette exigence a incité le législateur à prolonger les délais de prescription judiciaire les concernant.
Présente depuis longtemps, le code d’instruction criminelle de 1808, fixe à la prescription la règle des 1-3-10. Un an pour les contraventions, trois pour les délits et dix pour les crimes. La loi de 2017 les a doublés, les faisant passer à six ans ans pour les délits et à vingt ans pour les crimes. En 2018, le parlement votait une prolongation jusqu’à trente ans, à compter de la majorité pour les viols et agression sexuelle sur les enfants
Nombre d’associations revendiquent l’imprescribilité des crimes sexuels. Elles s’appuient sur le concept récent de mémoire traumatique. Cette théorie explique pourquoi le souvenir de l’agression subie peut attendre de longues années avant d’émerger. D’où l’importance, défendent-elles de garantir aux victimes de se voir rendre justice, quel que soit le temps passé avant la dénonciation.
Mesure contre-productive
L’avocate Marie Dosé affirment que cette remise en cause de la prescription n’est pas favorable aux victimes, mais au contraire peut leur nuire. Des nombreux arguments utilisés pour défendre la prescription, retenons-en trois.
La prescription protège les victimes contre de faux espoirs. Avec le temps, les preuves s’amenuisent, les témoins disparaissent, la fiabilité de la mémoire s’amenuise. Le risque s’accroît d’un classement sans suite, d’une ordonnance de non-lieu, de relaxes ou d’acquittements. Ce qui ne ferait qu’aggraver encore plus le sentiment d’injustice.
La prescription évite de faire du tribunal un lieu de vengeance, de règlement de comptes et de justice privée. La justice ne peut dépendre de la souffrance de celui qui a été lésé. Elle doit s’appuyer sur des éléments objectifs qui viennent corroborer une accusation et fonder une condamnation. Dans le droit anglosaxon, la victime n’a pas sa place dans le procès pénal, mené au nom de la société. Elle est prise en compte dans le cadre du procès civil.
La prescription permet de refermer les plaies et de tourner la page. De ne pas devenir l’otage d’une définition identitaire de soi limitée au seul statut de victime. De s’enfermer à jamais dans le traumatisme subi. Au contraire, cet instrument permet le dosage entre le souvenir et l’oubli, la sanction et le pardon, la reconnaissance des blessures et l’apaisement des mémoires.
D’où vient l’opprobre jetée sur la prescription ?
L’opinion publique réagissant toujours plus aux crimes les plus sordides, la soif de punition est devenue insatiable. L’important pour les autorités politiques et, de plus en plus judiciaires, est de réagir à l’émotion, d’épouser la colère populaire et de proclamer ce « plus jamais ça » que chacun sait pourtant chimérique.
Les victimes prennent de plus en plus le procès pénal à la gorge. On n’attend plus la déclaration de culpabilité pour désigner en droit la partie civile comme une victime, le simple dépôt de plainte suffisant à lui attribuer ce statut. Le populisme pénal est plus fort que la loi : il la dicte. Un fait divers incite à modifier la législation.
Et puis, règne le mythe du rôle prétendument cathartique et thérapeutique de la peine. Elle serait même nécessaire pour permettre un travail de deuil. Alors même que toute réparation est avant tout une démarche intime. Cette légende ne fait qu’alimenter la soif de toujours plus de punitions.
La preuve par les faits
Marie Dosé décrit les multiples affaires judiciaires venant illustrer son propos. La pertinence de ces décisions de clémence concernant des actes commis, des décennies auparavant. L’absurdité de la condamnation des auteurs depuis longtemps réinsérés.
On oublie trop vite combien l’amnistie a joué un rôle essentiel dans le rétablissement de la paix sociale. A l’image de ces lois prescrivant les crimes fascistes italiens dès 1947 et ceux de la guerre d’Algérie successivement en 1962, 1964 et 1968.
La justice distributive qui se contente d’attribuer des peines correspondantes à chaque transgression n’est pas la seule voie possible. D’autres existent. A l’image de cette justice restaurative qui propose, entre autres, des rendez-vous détenus victimes. Ces rencontres qui permettent d’échanger la reconnaissance de la souffrance des uns contre celle de la pleine humanité des autres.
S’il n’y avait qu’une idée à retenir de cet essai ? La mémoire sert à se souvenir, mais aussi à oublier. La première posture n’est pas que vertueuse et la seconde n’est pas que préjudiciable.
- Eloge de la prescription, Marie Dosé, Éd. de L’Observatoire, 2021, 143 p.
Cet article fait partie de la rubrique « Livre ouvert »
Il est signé Jacques Trémintin
Lire aussi :
1- Punir, restaurer, guérir. regards croisés sur la justice restaurative, Frédéric Rognon et Brigitte Deymié (sous la direction), Ed. L’Harmattan, 2014, 168 p. Là où la logique actuelle cherche à identifier la loi qui a été enfreinte, l’auteur de cette infraction et ce qu’il mérite, la justice restaurative s’intéresse, elle, à qui a été victime, à ce que sont ses besoins et quelles sont les obligations à son égard
2- Décarcérez. Cachez cette prison que je ne saurais voir, Sylvain Lhuissier, Éd. Rue de l’échiquier, 2020, 91 p. Que d’idées reçues véhicule la prison, toutes plus fausses les unes que les autres.
3- Victimologie – de l’effraction du lien intersubjectif à la restauration sociale, Robert CARIO, L’Harmattan, 2000, 246 p. Offrir à la victime la réparation la plus globale et durable possible ; au délinquant la (re)socialisation la plus globale et durable possible ; à la société la restauration la plus globale et durable, telle est l’ambition de la justice restaurative
4- Face à la délinquance. Un regard novateur sur la prévention de la récidive Danielle Delamotte et Thierry Tournebise, Ed. L’Harmattan, 2012, 139 p. Quand une Conseillère d’insertion et de probation rencontre un thérapeute pour parler de délinquance, naît un ouvrage articulant une pratique imprégnée par une réalité parfois bien éprouvante et une conceptualisation théorique aidant à mieux comprendre ce même quotidien.
5- La fabrique des jugements. Comment sont déterminées les sanctions pénales. Armand Philippe, Éd. La Découverte, 2022, 342 p. Face à une justice devant punir la même infraction, mieux vaut être une mère de famille bien insérée et primo délinquante qu’un jeune homme célibataire, marginal et récidiviste.
Bonus : Vingt ans après
Appel téléphonique de la gendarmerie : « Vous avez été le référent d’Elodie, en 1999. Elle vient de déposer plainte pour l’agression sexuelle par un membre de sa famille. Acceptez-vous de venir témoigner ? ». Plongée vertigineuse dans le passé. L’enfant, placée en famille d’accueil à l’âge de six ans, avait révélé avoir subi des attouchements sexuels. Elle était retournée dans sa propre famille, quelques mois plus tard, loin d’un agresseur enfermé dans le déni. Mais, pénalement, le parquet avait classé l’affaire sans suite, comme souvent, quand c’est la parole de l’enfant contre celle de l’adulte, sans preuves supplémentaires. Elle avait grandi et était devenue adulte. Et puis, tout était revenu à sa mémoire. Elle y repensait chaque jour. Bien sûr, que j’acceptai de venir déposer. J’allais devoir réunir mes souvenirs. Les dossiers étaient archivés depuis longtemps tant au service, qu’au tribunal. La réouverture de l’enquête n’était pas garantie, en l’absence de tout nouvel élément. Sauf à ce que l’agresseur libère sa conscience et finisse par avouer. Sinon, seule subsisterait alors la souffrance de cette femme. C’est la limite du traitement judiciaire des violences sexuelles vécues dans l’enfance. On s’est donné bonne conscience, en prolongeant de trente ans le délai de prescription à compter de la majorité. L’intention est généreuse. Mais, elle risque d’être un leurre. La victime pourra certes porter plainte. Mais, que réussir à prouver tant d’années après ? Un sentiment d’injustice lui pend au nez. Le législateur a décidé de faire passer le judiciaire avant l’éducatif, le jugement avant la thérapie, la sanction pénale avant la réparation, les seconds étant subordonnées aux premiers. Avec la conviction que sans condamnation du coupable, il n’y aurait pas possibilité pour la victime de se reconstruire.
Ce mythe est contre-productif, pour au moins trois raisons.
D’abord, parce que certains enfants ne veulent pas que leur agresseur, qu’ils continuent à aimer, finissent en prison, mais que simplement, ils arrêtent de leur faire du mal.
Ensuite, parce que les auteurs, loin de reconnaître leurs actes, par crainte de la sanction, cultivent le déni quand leurs agressions sont révélées. En l’absence de preuves formelles, le dossier risque d’être classé sans suite, produisant encore plus de dégâts chez la victime qui y voit la preuve qu’on ne l’a pas crue.
Enfin, croire que le procès est une condition majeure à la gestion du traumatisme vécu, c’est condamner toutes celles et tous ceux qui ont vu leur agresseur relaxé, acquitté ou tout simplement non jugé, à ne pouvoir jamais dépasser ce terrible épisode de leur existence.
Constatons d’ailleurs que cette pénalisation est un choix qui est propre à notre pays. La Belgique a adopté l’option inverse : favoriser d’abord la prise en charge sociale, éducative et psychologique de la situation et ne judiciariser que si celle-ci échoue. Certes, le coupable n’est pas toujours puni. Mais, la reconnaissance du traumatisme n’étant pas subordonnée à une hypothétique condamna-tion, ce qui prime, c’est le soutien à apporter à l’enfant blessé. A la sanction pénale du coupable privilégiée par la France, la Belgique a préféré la réparation de la victime. C’est un autre choix qui présente certainement ses propres effets pervers, au premier rang desquels se trouve le paradoxe de confier à des professionnels de l’aide l’opportunité des premiers entretiens avec l’agresseur. En Belgique, on demande à des psys de « jouer » aux enquêteurs, alors qu’en France on attend des enquêteurs qu’ils « jouent » aux psys.
« Fragments de vie d’un référent ASE » Éd. érès 2023, pages 190 à 192
